menu
La Communauté de communes
Présentation
Nos communes
Elus communautaires
Les commissions
Les services de la CCA800
Comptes-rendus
Liste des délibérations
Marchés publics
Vivre sur le territoire de la CCA
Actualités communautaires
Informations / Evènements
Agenda des manifestations
Concertation de la population
Galerie de photos
Articles de presse / radio
Services à la population
Ecole de musique
Bibliothèques
Santé
France Services
Associations sportives, culturelles
Jeunesse
Les écoles
Les périscolaires
Les structures de garde
Relais Petite Enfance
Économie
Annuaire
LaCarte MaVitrine
Tourisme
Les hébergements touristiques
Le Rondé
Musée du cheval comtois
Taxe de séjour
Station trail
Point Info Tourisme
Environnement
Assainissement
Ordures ménagères et déchets
Urbanisme
PLUi
SCOT
search
search
language
Portes ouvertes France services
Accueil
/
Vivre sur le territoire de la CCA
/
Informations / Evènements
/
Portes ouvertes France services
15/09/2023
×
×
CONTACTER les services de la CCA800
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse Email *
Ce champ est obligatoire
Numéro de téléphone*
Ce champ est obligatoire
Votre demande
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes