1ère publication : Levier, le 21 Février 2023

Vous trouverez ci-dessous les liens pour télécharger les projets de zonage.   :

Arc-sous-Montenot : cliquez ici pour télécharger
Bians-les-Usiers et Pissenavache : cliquez ici pour télécharger
Chapelle d'Huin et le Souillot : cliquez ici pour télécharger
Evillers : cliquez ici pour télécharger
Gevresin : cliquez ici pour télécharger
Goux-les-Usiers : cliquez ici pour télécharger
Levier : cliquez ici pour télécharger
Septfontaines : cliquez ici pour télécharger
Sombacour : cliquez ici pour télécharger
Villeneuve d'Amont : cliquez ici pour télécharger
Villers-sous-Chalamont : cliquez ici pour télécharger